MENTIONS LEGALES

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’URL https://www.upbboisleroi.fr, est édité par :

Union des Professionnels de Bois-le-Roi
Association loi 1901
Siège social :
9 place de la République, 77590 Bois-le-Roi

Numéro RNA : W774010396
Numéro SIRET : 993 509 546 00012

Représentante légale : Madame Charlotte Ligaire, Présidente de l’association

Adresse e-mail : upb.boisleroi@gmail.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

IONOS by 1&1
7 place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
France

Téléphone : 0970 808 911

 

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, documents, etc.), sauf mention contraire, est la propriété exclusive de l’association Union des Professionnels de Bois-le-Roi.

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4. Données personnelles

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Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter l’association à l’adresse suivante :
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5. Responsabilité

L’association Union des Professionnels de Bois-le-Roi s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour.

L’utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.

 

6. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

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